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Marques déposées par monsieur Bernard VILLENEUVE
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COMENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMENS
M. Bernard VILLENEUVE, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée COMENS en formation, au capital de 50.000 Francs, dont le siège social est situé, 21, rue Hérold, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1326186
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque COMENS

Déposée le 9 octobre 1985 par monsieur Bernard VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ. - France.

La marque COMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMENS est expirée depuis le 9 octobre 1995.

Bernard VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : HOLDITEL , Joujou le chien du Père Noël , PRODIGE'S , SOFTEL , NETEL , CADICHON l'âne du Père Noël , Joujou le toutou du Père Noël , Le Petit Théâtre des Enfants , Pony Poney


M. Bernard VILLENEUVE, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée COMENS en formation, au capital de 50.000 Francs, dont le siège social est situé, 21, rue Hérold, 75001 PARIS. - France


SCP ROBIN & KORKMAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

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